Cette recherche est réalisée conformément à la réglementation en vigueur.
Elle a reçu l’avis favorable du Comité de Protection des Personnes (CPP) « Comité de protection des personnes Sud-Méditerranée I » le 27/07/2023. Cette recherche a reçu l’autorisation de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous la référence XXXXXX le XX/XX/XXXX.
Conformément à la loi, l’Inserm a contracté une police d’assurance garantissant sa responsabilité civile et celle de tout intervenant auprès de la compagnie XL Insurance Company SE, une société européenne, domiciliée au 8 St. Stephen’s Green, D02 VK30, Dublin 2, Irlande sous le numéro xxx.
Pour pouvoir participer à cette recherche, vous devez être affilié(e) ou bénéficier d’un régime de sécurité sociale.
En cours ou en fin de recherche, des attachés de recherche clinique et des auditeurs mandatés par le promoteur, ainsi que des inspecteurs des autorités de santé peuvent accéder aux données constituées dans le cadre de la recherche. Cet accès sera uniquement autorisé pour vérifier les données recueillies par l’investigateur ou son équipe. Ces personnes sont soumises au secret professionnel et ne pourront pas divulguer vos données personnelles.